1,2,3 Solène ! Concept Store parents enfants, sur Marseille
Conditions Générales de Vente1. Objet Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la société SAS 1,2,3 Solène ! pour l'ensemble des articles et services proposés sur le site www.boutique-123solene.fr. En conséquence, le fait de passer commande sur le site www.boutique-123solene.fr, implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions de vente, par le client.
La société SAS 1,2,3 Solène ! se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les conditions de ventes applicables à toute transaction sur le site www.boutique-123solene.fr, sont celles mentionnées en ligne sur ce dit site au moment de la passation de commande par le client
2. Identification du vendeur Le site marchand www.boutique-123solene.fr est exploité par la société SAS 1,2,3 Solène ! au capital de 4 000€, ayant son siège social au 20, boulevard Longchamp 13001 Marseille et inscrite au registre du commerce et des sociétés de Marseille sous le numéro 840 055 552, N° de TVA Intracommunautaire FR65840055552.
3. Caractéristiques des articles vendus Le site www.boutique-123solene.fr propose des articles pour enfants, de la décoration d'intérieur, des livres, des articles de papeterie et des bijoux dont les caractéristiques sont décrites par la photo, la désignation, la quantité, le prix en euros TTC.
Le Client est tenu de consulter la fiche descriptive de chaque article afin d'en connaître les caractéristiques, et éventuellement les conditions d’entretien et d’utilisation. Le client reconnait par ailleurs que l’ensemble des dessins, images, reproductions, photographies des choses en vente sur le site n’ont qu’une valeur indicative. En cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site, le Client pourra soit exercer son droit de rétractation (c.f. Titre 9), soit mettre en œuvre la garantie de conformité de www.boutique-123solene.fr qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie), soit d’un avoir équivalent à la valeur de l’article commandé. Cette réclamation doit porter sur la qualité, les quantités et les références des marchandises ainsi que leur conformité à la commande. Aucune réclamation ne sera prise en compte après un délai de quinze jours francs à compter du jour de la réception de la marchandise. Tout retour de produit doit faire l'objet d’un accord formel entre le vendeur et l'acquéreur. Pour ceci le Client, enverra un mail à contact@123solene.fr. Si la requête de retour est considérée comme valide par www.boutique-123solene.fr, le Client recevra un email de confirmation et pourra engager les modalités de retour du ou des produit(s). Si le défaut de conformité est reconnu et approuvé, www.boutique-123solene.fr s’engage à prendre à sa charge les frais de transports pour renvoyer les produits. Le droit de retour ne sera accepté que pour les produits dans leur état d’origine et complet (accessoires, notice, emballage, etc.) Dans le cas contraire le retour du produit ne sera pas accepté.
4. Commandes Lors de sa première commande sur le site www.boutique-123solene.fr, le client doit créer un compte client en cliquant sur « Créer mon compte ». Il remplit alors le formulaire qui lui est proposé en mémorisant bien son mot de passe qui lui sera indispensable pour se reconnecter lors d'une prochaine commande. Le client commande le ou les Article(s) disponibles de son choix proposés sur le site www.boutique-123solene.fr en cliquant sur « Ajouter au panier ».
Le client peut modifier les quantités de chacun des produits ou les annuler avant la validation de la commande.
Après avoir vérifié le contenu de son panier, le client devra choisir le mode de livraison : Colissimo ou retrait directement en boutique. Les frais de port sont calculés en fonction du mode de livraison choisi.
La validation du panier permet à l'utilisateur d'accéder au paiement en ligne. Toute commande validée par le Client fera acte de contrat de vente. www.boutique-123solene.fr se réserve le droit de refuser toute commande émanant d’un client avec qui il y aurait eu litige lors de commandes antérieures. Le Client ayant validé sa commande recevra un email de confirmation de la part de www.boutique-123solene.fr résumant les détails de la transaction : produits, quantités, disponibilités, prix, frais de livraisons, taxes applicables notamment sur la valeur ajoutée, moyen de paiement choisi.
5. Prix Les prix sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises et hors frais de livraison.
La Taxe sur la Valeur Ajoutée est celle en vigueur sur le territoire français au jour de la commande.
Les Frais de livraison sont facturés en sus du prix total de la commande selon le mode de livraison choisi par le Client : Chronopost, Mondial relay ou retrait directement en boutique (gratuit)
Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des articles. D’autre part, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits présents sur le site www.boutique-123solene.fr.
Toutefois un prix ne pourra pas être modifié une fois la commande de l'utilisateur validée.
Les prix appliqués sont ceux figurant sur le site au moment de la commande. Après cette date, ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. www.boutique-123solene.fr ne saurait toutefois être liée par l’affichage d’un prix erroné et manifestement dérisoire, quelle qu'en soit la cause (erreur manuelle, erreur technique ou autres). Dans ce cas, www.boutique-123solene.fr s'engage à en informer le client dans les plus brefs délais et la commande sera annulée.
6. Paiement Le prix dû par le Client est le montant indiqué dans le panier dont le Client a pris connaissance avant de valider définitivement sa commande incluant le prix TTC du ou des Article(s) commandés ainsi que le coût de la livraison. Le client devra régler ses achats en ligne et à la commande par carte bancaire (Carte bleue, Visa, Eurocard, Mastercard) ou virement.
Dans le cas d'un paiement par carte bancaire, le client devra transmettre le numéro de sa carte bancaire sur le site, ainsi que la date d’échéance de celle-ci et le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de sa carte bancaire) étant précisé que les données relatives à la carte bancaire ne sont conservées que pendant le temps de traitement de la commande (protocole de communication sécurisé). Le débit de la carte sera effectué au moment de la commande. La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de la dite commande.
Dans le cas d'un paiement par virement, l’ordre de virement doit comporter le numéro de commande. La réception du virement fera acte de validation de la commande et le Client recevra donc un email de confirmation. Toutes les coordonnées bancaires nécessaires au virement (RIB et IBAN) de www.boutique-123solene.fr pourront être trouvées sur la page dédiée du site. Une fois la commande confirmée par le Client, il lui sera demandé d’envoyer un justificatif de virement par email à contact@boutique-123solene.fr afin de valider sa commande. Le ou les article(s) commandés seront alors réservés pour un délai de 4 jours. Le Client aura donc un délai de 4 jours afin que son virement soit effectif. Passé ce délai, si le transfert n’a pas été effectué, la commande sera considérée comme non valide et sera donc annulée. Lorsque le virement est effectif, www.boutique-123solene.fr initiera le processus de livraison.
7. Accusé de réception de la commande A l’issue du paiement, le Client recevra une confirmation de son achat en ligne. Un document récapitulatif de la commande est adressé au Client par courrier électronique à l’adresse électronique indiquée par lui et au plus tard avant la livraison. Ce document valant accusé de réception reprend lui aussi l’ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les Parties.
8. Expédition de la Commande 8.1 Traitement de la commande
www.boutique-123solene.fr s'engage à traiter la commande du client dans les 3 à 5 jours ouvrés à compter de celle-ci, un courriel sera adressé au client afin de l'informer de son expédition. En cas d'indisponibilité du produit commandé, le client en sera informé dans les 3 à 5 jours ouvrés. Il aura alors la possibilité de procéder soit à l’annulation de sa commande, soit à l’échange du produit acheté. Dans le premier cas, www.boutique-123solene.fr remboursera au client les sommes payées. Dans le second cas, www.boutique-123solene.fr informera le client des modalités selon lesquelles il pourra procéder à l’échange. Dans ces deux cas de figure, le client reconnait expressément renoncer à solliciter des dommages et intérêts à www.boutique-123solene.fr du fait des potentiels désagréments qui pourraient résulter de l’indisponibilité du produit. 8.2 Livraison
Toute commande sera emballée soigneusement et expédiée à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les expéditions auront lieu le mercredi et le vendredi. Le client peut choisir entre 2 modes de livraison ou le retrait en boutique : - Par Chronopost vers la France métropolitaine, le délai de livraison est, à titre indicatif, entre 48 et 72 heures pour la France à compter de la prise en charge du colis par la Poste. La livraison du colis se fera avec remise sans signature. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la taille des articles commandés par le Client. En cas d'absence, un avis de passage sera déposé dans la boîte aux lettres. Le colis sera alors mis à la disposition du Client pendant 15 jours dans le bureau de Poste dont le client dépend. Les colis sont conservés en instance à la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés à www.boutique-123solene.fr.
- Par Mondial relay vers la France métropolitaine. La livraison du colis se fera en point relais et sera remis au Client contre signature. Le colis sera conservé en instance pendant 14 jours calendaires au point relais choisi par le Client au moment de la commande. En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés à www.boutique-123solene.fr. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la taille des articles commandés par le Client.
Toutefois, www.boutique-123solene.fr ne saurait garantir les délais de livraison des transporteurs mentionnés ci-avant, ces mentions n'ayant qu'une valeur indicative ; leurs prestations étant soumises à leurs propres conditions générales de vente et d’utilisation.
De même, www.boutique-123solene.fr ne pourrait être tenue pour responsable de difficultés de livraison résultant d’une mauvaise saisie de ses coordonnées par le client. - Le Client peut venir retirer sa commande directement chez 1,2,3 Solène au 20 boulevard Longchamp - 13001 Marseille. Le retrait en boutique est gratuit.
8.3 Réception de la livraison
A la livraison, le Client est tenu de vérifier la conformité des Articles reçus avec sa commande, l'état de l'emballage et de la marchandise. Lors de la réception du colis, le Client doit vérifier l’état de son contenu en présence du transporteur.
Si les choses livrées sont endommagées, le Client doit le faire acter par le transporteur, à défaut celui-ci ne pourra être indemnisé d’aucune sorte. Il lui est recommandé de refuser le colis ou à défaut d'émettre des réserves précises, manuscrites et datées. Ces réserves devront être confirmées auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours ouvrables suivant la livraison des produits. Une copie sera adressée à www.boutique-123solene.fr. Si le Client ne signale pas immédiatement l’altération de la marchandise, la responsabilité du transporteur ne sera pas reconnue et www.boutique-123solene.fr n’en acceptera pas la responsabilité. Il est donc impératif que le Client vérifie minutieusement la bonne qualité des produits reçus sous peine de se voir incomber la responsabilité de l’altération de la marchandise.
Le Client ne pourra en aucun cas solliciter réparation pour quelque cause que ce soit du potentiel préjudice résultant d’un problème de livraison auprès de www.boutique-123solene.fr.
9. Rétractation Le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la livraison du ou des Article(s) pour informer www.boutique-123solene.fr qu'il entend se rétracter de son achat. Tout Article devra être retourné par le Client à l'adresse 1,2,3 Solène - 20,boulevard Longchamp – 13001 Marseille et ce dans les 14 jours suivants l'exercice de son droit de rétractation. Le Client devra notifier par email à www.boutique-123solene.fr son désir de retourner le ou les Article(s) à l’adresse suivante : contact@boutique-123solene.fr. Le Client devra mentionner son numéro de commande. www.boutique-123solene.fr enverra au Client un formulaire de retour qu’il devra insérer dans son colis.
L’exercice du droit à rétractation n’entraînera à la charge du Client aucune pénalité, sauf pour lui à supporter intégralement les frais d'envoi du retour. Toutefois, les produits rayés, incomplets (accessoires, notices, emballages), abîmés, endommagés, salis ou modifiés par le Client ne seront ni repris, ni échangés.
Si les conditions susmentionnées sont remplies, www.boutique-123solene.fr s'engage à rembourser au Client le montant total de sa commande, hors frais de retour, dans les 14 jours à compter de la réception des Articles.
10. Données personnelles Les informations demandées au Client lors de sa commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Toutefois, ces informations sont strictement confidentielles et sont traitées dans le respect de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978. Par ailleurs, le Client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification à ses données personnelles. Dans ce cas, il doit adresser sa demande à www.boutique-123solene.fr
11. Propriété Intellectuelle Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site sont protégés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Toute utilisation est interdite et est constitutive de contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
12 . Force Majeure www.boutique-123solene.fr ne saurait être responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent contrat, si cette non-exécution résultait, soit du Client, soit d’un fait imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit d’un cas de force majeure. www.boutique-123solene.fr s'engage toutefois à en informer le Client dans les 5 jours de la survenance de cet événement constitutif de force majeure et de trouver une solution afin de remédier à cette difficulté et ce dans les meilleurs délais.
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Ni une fermeture, ni une indisponibilité du site ne sera susceptible de fonder une demande du Client à l’encontre de la Société SAS 1,2,3 Solène ! de quelque nature que ce soit.
14. Intégralité Dans l'hypothèse où l'une des clauses des présentes conditions générales de vente serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des autres clauses des présentes conditions générales de vente et d’utilisation.
15. Loi applicable et règlement des litiges Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français quel que soit le pays de livraison.
En cas de difficultés de quelque nature que ce soit les parties s’engagent à faire leurs meilleurs efforts afin de trouver une issue amiable.
Les parties devant être à même d’en justifier dans le cadre d’une procédure judicaire.
En cas de litige, seul le tribunal de commerce de Marseille sera compétent.
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